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Marques déposées par Bâtimétal
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HUISSERIE ISOPHONIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUISSERIE ISOPHONIQUE
Bâtimétal

Numéro de dépôt :
940937
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HUISSERIE ISOPHONIQUE

Déposée le 16 décembre 1975 par Bâtimétal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HUISSERIE ISOPHONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bâtimétal domicilié(e) (soc. an.), Douvres-la-Délivrande (Calvados). - France.

La marque HUISSERIE ISOPHONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HUISSERIE ISOPHONIQUE est expirée depuis le 16 décembre 1985.

Bâtimétal a également déposé les autres marques suivantes : BATIMETAL , BATIJOINT , BATIMENTAL , ORBI-METAL , BATI INDUSTRIES , BEAUFORT , BATICLIC , RESEAU BOIS , ISOLIANCE , BATIDELTA


Bâtimétal - (soc. an.), Douvres-la-Délivrande (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Huisseries métalliques à gorges profilées sur le périmètre du profil et recevant un joint plastique.